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Le conseil municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du 1er février 2023 à 19h00

Les débats du Conseil Municipal du 1er février 2023 seront retransmis en direct de manière électronique via Youtube. 

CALENDRIER PREVISIONNEL DES CONSEILS MUNICIPAUX 2023

- mercredi 1er février 2023 à 19h00

- mercredi 15 mars 2023 à 19h00

- mercredi 17 mai 2023 à 19h00

- mercredi 28 juin 2023 à 19h00

- mercredi 27 septembre 2023 à 19h00

- mercredi 15 novembre 2023 à 19h00

- mercredi 13 décembre 2023 à 19h00

 

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL 

 

PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX 

 

COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX 

 

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2022

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2021

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2020

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2019

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2018

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2017

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2016

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2015

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2014

RECUEIL DES ARRETES MUNICIPAUX

COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES

CONSTITUTION DE LA LISTE DES JURÉS D'ASSISE